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Marques déposées par monsieur Clement Francois
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FRANCE ARCHETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ARCHETS
M. Clement Francois

Numéro de dépôt :
3956427
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022
FRANCE ARCHETS de Clement Francois

Présentation de la marque FRANCE ARCHETS

Déposée le 26 octobre 2012 par monsieur Clement Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ARCHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Clement Francois domicilié(e) 39 Route du Faron - 83200 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clement Francois domicilié(e) 39 Route du Faron - 83200 - TOULON - France.

La marque FRANCE ARCHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ARCHETS est expirée depuis le 26 octobre 2022.

Clement Francois a également déposé les autres marques suivantes : VIOLONS J.T.L MIRECOURT TRADITION


M. Clement Francois - 39 Route du Faron - 83200 - TOULON - France


M. Clement Francois - 39 Route du Faron - 83200 - TOULON - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Etuis pour instruments de musique ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; authentification d'oeuvres d'art.